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De Rio à Copenhague, la longue route des négociations

Chaque année, depuis 1995, se tient en décembre une conférence internationale sur le changement climatique, qui réunit les pays signataires de la « Convention cadre des Nations unies sur les changements climatiques ». Au fil des ans, ces conférences dites des parties sont devenues de véritables arènes politiques dont la machinerie ne se réduit pas aux discussions entre les États. À côté de la rencontre officielle, un gigantesque off, fait de colloques, d’expositions, de journées de réflexion, réunit des milliers de personnes. Petite histoire de ces rassemblements où se joue l’avenir climatique de la planète.

1992, Rio

Cette année-là, les pays des Nations unies réunis pour le sommet de la Terre signent la « Convention cadre des Nations unies sur les changements climatiques ». Elle témoigne déjà d’une vision lucide des enjeux puisque son article 2 stipule que les pays signataires s’engagent à limiter les concentrations de gaz à effet de serre dans l’atmosphère à un niveau ne devant pas occasionner de « perturbation anthropique dangereuse pour le système climatique ». Si ce texte historique affiche l’objectif non contraignant d’un retour, en l’an 2000, au niveau d’émission de 1990, il ne contient aucune donnée précisant comment y parvenir et n’est, au fond, qu’une simple déclaration. Cependant, l’impulsion est donnée, une dynamique est initiée.

1995, Berlin

C’est la première Conférence des parties. Tandis que le Giec réaffirme le rôle des activités humaines dans le changement climatique, la logique des quotas d’émission de gaz à effet de serre s’impose sous la pression, notamment, de l’Allemagne, puissance organisatrice. « L’administration Clinton avait pourtant donné mandat à sa délégation de refuser tout engagement sur des quotas, dit Jean-Charles Hourcade. Seulement, les États-Unis se sont retrouvés piégés par les - 25 % annoncés par l’Allemagne. Pour éviter l’isolement diplomatique, ils ont donc été forcés d’accepter les principes des quotas, avec l’idée qu’il sera vite associé avec un système de permis d’émission négociables. » Lesquels permis d’émission vont s’imposer deux ans plus tard, à Kyoto.

1997, Kyoto

C’est la troisième conférence des parties (la deuxième, qui a eu lieu en 1996 à Genève, ne s’est soldée que par des déclarations de principe). Les Européens souhaitent une réduction des émissions des gaz à effet de serre identique pour tous les pays industriels, de 10 à 15 % en 2010 par rapport à leur niveau en 1990. « Les Américains, quant à eux, entendent seulement stabiliser leurs émissions à cette échéance et imposer un dispositif de marché des émissions », explique l’économiste Patrick Criqui. À l’arrivée, les principaux pays industriels conviennent de réduire globalement de 5,2 %, d’ici à 2012, leurs émissions de gaz à effet de serre par rapport à leur niveau en 1990, cette contrainte n’englobant pas les grands pays émergents (Inde, Chine...). Le dispositif mis en place est « relativement simple, poursuit Patrick Criqui. Il s’agit d’un système appelé " cap and trade ", c’est-à-dire limitant les quantités d’émission de gaz à effet de serre autorisées, avec possibilité d’échange de quotas d’émission. Autrement dit, tout pays se voit allouer par le protocole une quantité limitée de droits d’émission de CO2 pour la période 2008-2012, et peut vendre ses droits d’émission excédentaires ou, au contraire, en acheter à d’autres pays s’il ne remplit pas ses objectifs de réduction. » Mais pour empêcher que les pays les plus riches se contentent d’importer des permis d’émissions sans faire aucun effort en interne, le protocole stipule que les marchés de permis ne feront que se rajouter à des politiques domestiques.

2001-2008

Après le retrait des États-Unis du protocole de Kyoto en février 2001, « le processus, gelé, s’apparente à un grand surplace, explique Jean-Charles Hourcade. Si le protocole entre en vigueur en février 2005, après avoir été ratifié par 175 pays, les Canadiens ne vont en fait pas le respecter et les Australiens vont se mettre en marge, pour ne citer qu’eux. » L’Union européenne, devant l’impossibilité de mettre en œuvre un « Kyoto sans les États-Unis », décide de développer son propre système de quotas d’émission de gaz à effet de serre (ce sytème est appelé European Union Emissions Trading Scheme) destiné à réduire les émissions dans les industries lourdes, grosses consommatrices d’énergie, et le secteur électrique. Les États-Unis se contentent pour l’essentiel d’un effort de recherche et développement pour promouvoir les technologies à faible émission de carbone. En 2007, à Bali, la 13e conférence des parties manque de capoter : les pays en développement refusent tous les engagements à 2050 tout en demandant des engagements à l’échéance de 2020 pour les pays industriels en vue de préparer la suite de Kyoto. Les États-Unis, eux, refusent des contraintes pour 2020. L’Europe, tiraillée entre les deux, a accepté les contraintes tant pour 2020 que pour 2050. L’année suivante, à Poznan, en Pologne, l’atmosphère est toujours morose : aucun progrès notable n’a été accompli dans la préparation de Kyoto II. La conférence de Copenhague marquera-t-elle un renouveau dans les négociations sur le climat ?

Philippe Testard-Vaillant

Source : le journal du CNRS